Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLASS'6
SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3682075
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2029
CLASS\'6 de SOUFFLET VIGNE

Présentation de la marque CLASS'6

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASS'6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE domicilié(e) Route Nationale 6, Le Pont Rouge - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 780 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CLASS'6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLASS'6 arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

SOUFFLET VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOIR VIGNE , EASYVITI , VITIVALOR , VINEXTASE , VITIVALOR , CLASS' 12 , PHYT'AIR , VINEXTASE , TANEX VINEXTASE , ENGRAIS NUTRIVERT


SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée - Route Nationale 6, Le Pont Rouge - 69400 - LIMAS - France - SIREN 623780178


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729537 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-30

Produits de l'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.